Marque enregistrée - Marque en vigueur

cuvée Petite Maison
SCA CHATEAU DE CHAMBERT, SCA

Numéro de dépôt :
4292944
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2026
cuvée Petite Maison de SCA CHATEAU DE CHAMBERT

Présentation de la marque cuvée Petite Maison

Déposée le 11 août 2016 par la société SCA CHATEAU DE CHAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cuvée Petite Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE CHAMBERT domicilié(e) Les hauts coteaux - 46700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 791 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU DE CHAMBERT, M. LEJEUNE Philippe domicilié(e) Les hauts coteaux - 46700 - FLORESSAS - France.

La marque cuvée Petite Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée Petite Maison arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

SCA CHATEAU DE CHAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : 2000 Orphée Le Château en 1873 CHATEAU DE CHAMBERT APPELLATION CAHORS CONTRÔLÉE S.C.A. CHATEAU DE CHAMBERT - FLORESSAS - LOT MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU 750 ml alc. 13 % vol. , cuvée Le Puits , cuvée Cerisiers


SCA CHATEAU DE CHAMBERT, SCA - Les hauts coteaux - 46700 - FLORESSAS - France - SIREN 313791923


SCA CHATEAU DE CHAMBERT, M. LEJEUNE Philippe - Les hauts coteaux - 46700 - FLORESSAS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.